RAPPORT

 

MIGRATIONS : ÉTAT DES LIEUX 2014

PAR LA CIMADE

état des lieux 2014

Depuis 2009, La Cimade a mis en place un rendez-vous tous les deux ans pour rendre publics ses analyses et un bilan des politiques migratoires. L’État des lieux 2014 des migrations couvre la période de fin 2011 à début 2014.

Présente sur les terrains de l’aide aux personnes étrangères et de la défense des droits, La Cimade constate tout au long de l’année les difficultés vécues par celles et ceux, exilés, migrants ou réfugiés, qui viennent en France et en Europe chercher un avenir meilleur.

Fondée sur les constats de terrain des militantes et militants de La Cimade dans 131 permanences et de nos partenaires associatifs, cette publication a pour objectif de rassembler dans un document unique, une vision transversale des conséquences du durcissement incessant des lois et des pratiques administratives.

Autour de 15 fiches thématiques, nous souhaitons donner à voir de manière exhaustive toutes les étapes de la vie d’une personne étrangère dans son parcours migratoire. De la demande de visa depuis le pays d’origine, en passant par les conditions désastreuses de l’accueil en préfecture, la procédure de demande d’asile, la crise de l’hébergement, les possibilités réduites de régularisation et jusqu’à l’expulsion, ce document pointe également les difficultés rencontrées par les personnes étrangères pour accéder à la justice et les particularités de leur enfermement en prison. Il s’attarde sur le droit dérogatoire appliqué en Outre-mer, mais aussi sur la situation des étrangers malades, des femmes migrantes, des populations désignées comme Roms et sur la précarité des mineurs isolés étrangers. La politique de fermeture de l’Europe et ses conséquences à l’international, notamment dans les pays de transit, est abordée.

La période couverte par ce travail est marquée par l’arrivée au pouvoir d’un nouveau gouvernement en mai 2012. Un changement était attendu, mais les lois, les pratiques et les politiques mises en œuvre n’ont évolué que de façon très marginale, sans amélioration majeure pour les personnes concernées. Une autre politique est plus que jamais nécessaire pour changer le regard sur les migrations et remettre l’humain au coeur de nos sociétés. Outil pédagogique et synthétique pour améliorer la compréhension des enjeux des politiques migratoires, nous espérons que cet État des lieux 2014 pourra contribuer à affirmer l’urgence de réinventer l’hospitalité.

 

 

164 pages
ISBN : 978-2-900595-26-8
mai 2014
8 euros (bientôt sur la boutique en ligne de La Cimade)

 

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PUBLICATION

 

 

LA SOCIÉTÉ PUNITIVE

histoire-dun-probleme

Les prochains cours au Collège de France qui seront publiés en France sont ceux de 1973 sur « La société punitive« .

Ces cours ont été très importants pour moi lors de la rédaction de ma thèse. À ce moment là, je n’avais pu consulter qu’un tapuscrit de Jacques Lagrange. Je me réjouis donc particulièrement de cette prochaine publication qui aura lieu en octobre 2013.

Résumé

Foucault prononce en 1973 un cours au Collège de France intitulé « La société punitive ». Ce cours, encore inédit, offre les premières grandes propositions théoriques de Foucault sur la naissance de la prison. Elles seront reprises, infléchies, reproblématisées dans Surveiller et Punir. Mais, en 1973, elles sont données avec une netteté conceptuelle et un tranchant polémique qu’elles ne retrouveront plus par la suite. Trois grandes notions sont définies : le « pénitentiaire », le « carcéral » et le « coercitif ». C’est le nouage de ces trois dimensions qui rend compte de l’invention de la prison.

In 1973 at the Collège de France, Foucault presented a seminar entitled “The Punitive Society”. This as yet unpublished seminar introduced Foucault’s first great theoretical propositions regarding the origin of the prison. He then took them up, corrected them and reformulated them in Discipline and Punish. But in 1973, they were presented with a conceptual clarity and a polemical edge that they lost afterwards. Three great notions were defined : the penal system, the carceral system and the coercive system. It was the intertwining of these three dimensions that accounted for the invention of the prison.

Extrait

Au fond, le point de départ était ceci : pourquoi cette institution étrange qu’est la prison ?

Cette question se justifiait de plusieurs manières :

D’abord, historiquement, par le fait que la prison comme instrument pénal a tout de même été une innovation radicale du début du XIXème siècle […] Historiquement, c’est donc une pièce nouvelle.

En outre, théoriquement : on ne peut pas, je pense, déduire des théories pénales formulées dans la seconde moitié du XVIIIème la nécessité de l’emprisonnement comme système de punition cohérent par rapport à ces nouvelles théories. Théoriquement, c’est une pièce étrangère.

Enfin, pour une raison fonctionnelle : dès le début, la prison a été dysfonctionnante. On s’est aperçu que, d’abord, ce nouveau système de pénalité ne faisait aucunement baisser le nombre de criminels, et ensuite, qu’il conduisait à la récidive, qu’enfin, il renforçait de façon très sensible la cohérence du groupe constitué pas les délinquants ».

(cours du 28 mars 1973, dernier cours de l’année – extrait du tapuscrit de Jacques Lagrange)

Pour information aussi, sont consultables en mp3 certains cours sur le site de la Bibliothèque de Berkeley.

ÉVÉNEMENT

 

 

L’IDENTITÉ NATIONALE EN STREAMING SUR TERRA NOVA

L'identité nationale

Dans une note publiée sur le site de Terra Nova, Simone Gaboriau, magistrate et ancienne présidente du syndicat de la magistrature, et Valérie Osouf, réalisatrice de ce documentaire, propose l’abrogation de la double peine.

La « double peine », autrement dit l’interdiction du territoire français (ITF), perdure, malgré le souhait affiché par Nicolas Sarkozy en 2003 de la réformer. Certes, dans la masse des mesures d’éloignement des étrangers, elle frappe relativement peu de personnes (3 750 prononcés d’ITF en 2010), mais cette peine reste inéquitable tant est dommageable son impact humain. L’abrogation de l’ITF demeure un enjeu de principe essentiel. En la réalisant, le gouvernement accomplirait un acte symbolique fort, reprenant pied avec l’un des principes fondamentaux de la République : l’égalité devant la loi pénale.

Parce qu’elle se situe au carrefour de deux logiques juridiques, la protection du territoire et celle du sens de la peine, la question de l’étranger sanctionné nous permet de réfléchir à nos institutions. Il s’agit de redistribuer avec plus de clarté et d’efficience les pouvoirs entre le bras judiciaire – gardien des libertés et garant de l’application de la loi pénale – et le bras administratif – exerçant des prérogatives de puissance publique. La porosité entre les deux bras et l’ascendant croissant du second sur le premier entretiennent, dans l’opinion publique, un amalgame dangereux entre étrangers et délinquants.

Il est particulièrement éclairant de revisiter l’histoire de l’ITF et de sa forte expansion depuis sa création en 1970, en lien avec la lutte contre le trafic de drogue, et dix ans plus tard, sa première liaison avec les infractions au séjour des étrangers, qui n’a cessé de s’amplifier par la suite. Ainsi, du nouveau code pénal de 1994 aux mesures votées sous les gouvernements successifs (en général de droite), c’est plus de 270 crimes et délits qui, actuellement, peuvent être réprimés par l’ITF. Elle est devenue une sanction réflexe, attentatoire au principe de l’individualisation des peines. Plaçant le facteur national au-dessus des autres, cette peine nourrit, dans une société déboussolée par la crise et réceptive aux arguments de la peur, une dialectique de fragmentation sociale et identitaire fondée sur l’extranéité, réelle comme fantasmée.

Au fil de ces quarante dernières années, le législateur a progressivement placé les magistrats de l’ordre judiciaire dans une logique de gestion des flux humains ; cette véritable dévaluation de leur mission constitutionnelle constitue un dommage sérieux pour la démocratie. Cette dérive, associée à la méconnaissance de leurs droits par les personnes étrangères, perdues dans un monde auquel elles n’ont souvent accès ni par leur langue ni par leur culture, et dont les garanties de représentation en justice sont fragiles voire inexistantes, conduit à leur discrimination – de leur interpellation à leur jugement – et au prononcé d’une peine centrée sur l’emprisonnement. C’est sur ce terreau que se nourrit l’instrumentalisation électoraliste du chiffre des condamnations des personnes étrangères.

Cette note se concentre sur l’Interdiction judiciaire du territoire français en évoquant, à titre de simple illustration contextuelle, les mesures d’éloignement administratives. Elle propose la suppression de la peine de l’interdiction du territoire français (ITF) et un encadrement très strict de l’expulsion administrative, qui doit être une mesure exceptionnelle réservée aux atteintes aux intérêts fondamentaux de la Nation ne pouvant frapper un étranger ayant en France ses attaches personnelles ou familiales, prononcée après un avis conforme de la commission d’expulsion, les recours devant être tous suspensifs.

Il n’y a plus en France de peine de bannissement depuis son abrogation en 1872. Étrangers et Français doivent encourir strictement les mêmes peines, pour respecter le principe d’égalité dans le traitement pénal de la délinquance. Tel est le principe directeur qui anime cette note.

À chaque retour de la gauche au pouvoir depuis la crise pétrolière, des mesures d’assouplissement tangible du droit des étrangers ont toujours été prises. Une année après l’élection de François Hollande à la magistrature suprême, il est grand temps pour le gouvernement d’affirmer la fidélité à ces valeurs.

À cette occasion, L’identité nationale est diffusé en streaming gratuitement et pour quelques jours encore.

Cliquer sur l’image pour démarrer le visionnage

identité nationale

Et en complément du film, Valérie Osouf a préparé une série d’entretiens vidéos inédits consultables également en ligne.


Pour plus d’information, consultez le site du film :
http://lidentitenationalelefilm.wordpress.com/

N’hésitez pas à transmettre l’information autour de vous.

ÉVÉNEMENT

 

 

21 AVRIL 2013

sortie nationale du long métrage documentaire de Valérie Osouf

L’IDENTITÉ NATIONALE

en DVD, VOD

et le 6 mai en streaming sur le site de Terra Nova

L'identité nationale

Résumé :

En France, depuis plus de 30 ans, les étrangers représentent environ 20% de la population carcérale alors que dans la société du dehors, leur pourcentage oscille entre 6 et 8%, faisant de la France l’un des derniers pays de l’OCDE en terme d’immigration.

L’Identité Nationale recueille une parole rarement entendue, celle d’anciens détenus étrangers ayant été condamnés à l’expulsion après la prison, et décrypte le rapport que l’État français entretient avec l’Étranger. Pourquoi l’Étranger est-il perçu comme une menace qu’il faut stigmatiser et contrôler ? Comment évolue la ligne de démarcation entre « eux » et « nous » ? Sommes-nous capables d’élaborer une politique d’immigration en rupture avec une racialisation qui ne dit pas son nom ?

Dans ce film, Valérie Osouf apporte des éléments de réponses et des outils pour réfléchir ces problématiques. L’Identité Nationale interroge en effet les fondements de notre propre identité française et cherche à redéfinir notre position de citoyen.

Bande annonce :

De nombreux entretiens inédits seront mis en ligne très prochainement sur le site du film. Et certains le sont déjà ! Il est déjà possible de lire l’intégralité des entretiens avec Alain Brossat, Éric Fassin et avec deux des cinq témoins du film, Zico et Rico.

Communiqué :

Communiqué DVD Identite Nationale

—> ABONNEZ-VOUS au  SITE du film et/ou facebook pour suivre l’actualité du film et être averti des nouvelles publications (mise en ligne de bonus vidéo, d’entretiens inédits, de documents complémentaires, etc)

PUBLICATION

 

COMBAT CONTRE L’INTOLÉRABLE

RENÉ SCHÉRER

Préface

couv - thèse

Je viens de relire la préface que René Schérer a écrit pour présenter mes travaux de recherche sur Michel Foucault : Le GIP, l’histoire et l’action. L’émotion était si vive que j’ai voulu de nouveau vous faire partager ce texte et peut-être vous donner ainsi l’envie de lire mon travail.

Je voudrais donc, une fois encore, remercier René Schérer, ce chercheur et militant sans compromis, pour sa magnifique et généreuse préface. Avec toute mon admiration et toute ma  reconnaissance.

Je profite de ce billet pour vous conseiller la lecture de ses ouvrages et particulièrement ceux, bien sûr, dont la réflexion porte sur l’hospitalité ; l’hospitalité, oubliée des pratiques discursives, et dont l’éloge est aujourd’hui nécessaire me semble-t-il.

Je vous invite donc en premier lieu à lire Hospitalités aux éditions Anthropos, publié en 2004. Ce livre rassemble plusieurs textes consacrés à ce thème par René Schérer depuis 1993, depuis la parution de Zeus hospitalier.

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L’hospitalité consiste essentiellement dans le rapport à l’autre qu’elle introduit. Recevoir, accueillir, reconnaître en l’autre son semblable et, de plus, apprécier sa présence, son contact, comme un apport et un enrichissement, non  comme une gêne fait passer du plan d’une conception qui valorise « le même », l’identité au détriment de tout ce qui est étranger, au plan d’une philosophie qui attache une plus grande valeur à l’autre, au respect des différences. Il y a, aujourd’hui, très souvent combat entre ces deux attitudes d’esprit, et il est clair qu’un problème social, un « cas » ne sera pas abordé de même manière si l’on adopte pour traiter l’une ou l’autre attitude : celle qui tend à limiter l’accès à l’étranger, y voyant un intrus, un parasite, et celle qui voit en sa présence une source d’enrichissement collectif.

Voici donc sa préface,

« Combat contre l’intolérable », René Schérer. 

En prenant connaissance de cette heureuse publication d’Audrey Kiéfer, comme en parcourant sa thèse – car ce fut d’abord un travail conçu pour une thèse de doctorat d’Etat ; sous la séduction d’une lecture aisée, il en a la rigueur – j’avais présent à l’esprit ce mot de Gilles Deleuze sur Foucault : « penser, pour lui, c’était réagir à de l’intolérable ».

Et l’intolérable, à l’époque de la création du GIP dont l’historique fait l’objet de la première partie de cette étude, c’étaient les conditions réelles, matérielles, quotidiennes de la prison qui, depuis la décision si impavide du juge en son siège, à partir de la sentence toute formelle et abstraite du tribunal en sa quiétude, se traduit, dans la pratique, par l’horrible accumulation, en chaîne, des violences et des humiliations quotidiennes. Par une machine à déshumaniser débouchant sur la folie ou le suicide.

Mais y prête-t-on encore attention aujourd’hui, hors quelques enquêtes journalistiques sans lendemain, en marge de quelques interpellations vite oubliées ? Aujourd’hui où un populisme éhonté ne s’applique qu’à flatter une opinion qu’on apeure. Alors qu’il n’est fait appel, dans ce qu’il a de plus bas, qu’à l’esprit de vengeance et de ressentiment ?

Nous assistons, on le sait, à une récession sinistre, à une démission des consciences. Un grand trou de mémoire a banalisé la prison jusqu’à en rendre l’idée naturelle. Un trou où s’engouffre l’emballement judiciaire, l’accroissement de peines toujours plus dures, toujours plus irréversibles. L’optique inversée de nos dirigeants, et malheureusement, il est à craindre, de la majorité de nos contemporains, semble avoir jeté un trait sur ce qui ce qui s’identifiait, il n’y a pas si longtemps – trois décennies à peine – à la lutte pour le progrès, pour la raison. Sur ce qui rejoignait la grande tradition des Lumières. Qui, par delà même, se reliait à un immémorial : le sort des prisonniers, la légitimité de leur révolte, l’horreur déjà, en elle-même, de la privation de liberté.

Non, cela, ce côté de la lutte semble ne plus importer, intéresser à peine. Pis encore, il paraîtra, à beaucoup, déplacé ou scandaleux. Tant la prison est ressentie comme naturelle.

En dépit d’une surpopulation carcérale avérée, se multiplient et se renforcent les mesures d’enfermement ; et tout le discours politique officiel semble se résumer en une protection des « honnêtes gens » contre délinquants et criminels. Eux aussi, pourquoi pas, « de nature ».

Devant une telle déroute des valeurs et des esprits, le présent livre illumine et rafraîchit. Il est un comme une porte ouverte sur un zéphyr. La secousse salutaire qui rappelle à la raison, à la mémoire.

À la mémoire, parce que là comme partout et plus encore que partout ailleurs, ce sera l’histoire qui, en premier lieu, fait raison et donne sens. Telle celle de ce fameux groupe d’information sur les prisons (GIP) fondé, au début des années 70 à l’initiative de Gilles Deleuze et de Michel Foucault, comme la lutte la plus urgente, le combat le plus nouveau qui s’imposait dans le flux des « libérations de paroles » dont mai 68 semblait avoir ouvert les vannes. Combat d’une originalité certaine et encore inouïe, puisqu’il allait permettre aux prisonniers eux-mêmes d’exprimer leurs souffrances et leur détermination.

Mais aussi – et c’est sur quoi ici je veux seulement insister – l’intérêt de ce livre, une œuvre sobre et rigoureuse, un livre nécessaire – est peut-être, avant tout, d’avoir su situer l’historique du GIP, et quelle qu’eût été son originalité, dans un ensemble, de l’avoir relié à tout un contexte. Il émerge, en effet, d’une tendance communément partagée qui faisait suite à la libération de 1945 – à une période où la condition carcérale avait été presque le lot commun, en tout cas le risque, à tous, le plus évident – et qui semblait avoir imprimé à la période contemporaine un mouvement irréversible. Une horreur de l’enfermement qui semblait constituer, comme on a coutume de dire, « un acquis ». Réformer la condition carcérale, mettre en question l’emprisonnement lui-même fut à l’ordre du jour de tous les gouvernements successifs.

Or, c’est cet acquis dont, écrivant aujourd’hui, nous avons l’effroi de constater l’effondrement, la rageuse et imbécile dénégation. Et qu’il est d’autant plus indispensable de rappeler, de ranimer avant une disparition définitive.

Vives, percutantes, les incursions documentées et clairement exposées d’Audrey Kiéfer dans un passé récent en continuité avec lequel nous n’avons jamais cessé d’être, mais que l’amnésie contemporaine risquait de recouvrir ou même d’effacer, formulent les vrais problèmes, décapent les vraies urgences. Elles substituent au cercle vicieux de la délinquance, de l’enfermement et de la récidive auquel se sont laissé prendre les politiques actuelles, un autre regard.

Mais ce n’est pas le seul mérite de l’ouvrage. Rendant justice à l’histoire, il place également l’œuvre de Michel Foucault dans une perspective peu souvent dégagée ou étudiée. Il montre, en effet, comment, chez lui, l’œuvre théorique s’est intimement mêlée à une pratique, à une lutte qui lui a fourni un véritable terrain d’expérimentation pour une conceptualisation qui allait venir bouleverser les cadres de la pensée et révolutionner l’histoire. Et comment le bond spéculatif pourra, à son tour, ouvrir à l’action des horizons jusqu’alors inaperçus.

Surveiller et punir, ce grand moment de l’esprit, prolonge le GIP qui l’a préparé et dont il émerge ; il élargit la signification d’une lutte, porte la question de la prison au niveau d’une problématique des sociétés modernes, de l’orientation de leurs visées disciplinaires qui, en même temps qu’elles la répriment, sont les agents de la trop fameuse « délinquance » qu’elles allèguent et de son cercle fatal. Une percée décisive, un regard d’aigle, replace alors en son juste sens toute une situation historique et sociale ; il en montre les impasses et relativise, du même coup, ses obsessions sordides en une cinglante dérision.

Ce que nous fait découvrir Audrey Kiéfer, c’est bien un Foucault voyant, pour reprendre encore à ce propos une expression de Gilles Deleuze qui, dans cette lutte contre l’intolérable a été son accompagnateur et ami.

Mais je me garde d’anticiper ni de présenter quelque résumé préalable, même succinct, laissant le lecteur au plaisir d’une découverte qui lui fournira aussi des repères pour savoir se reconnaître dans une période peu étudiée, parce que trop proche, peut-être, de notre histoire, et pour apprendre également à déjouer les embûches de notre – l’expression est foucaldienne – « révoltante actualité ».

René Schérer

20 septembre 2007