RAPPORT

 

MIGRATIONS : ÉTAT DES LIEUX 2014

PAR LA CIMADE

état des lieux 2014

Depuis 2009, La Cimade a mis en place un rendez-vous tous les deux ans pour rendre publics ses analyses et un bilan des politiques migratoires. L’État des lieux 2014 des migrations couvre la période de fin 2011 à début 2014.

Présente sur les terrains de l’aide aux personnes étrangères et de la défense des droits, La Cimade constate tout au long de l’année les difficultés vécues par celles et ceux, exilés, migrants ou réfugiés, qui viennent en France et en Europe chercher un avenir meilleur.

Fondée sur les constats de terrain des militantes et militants de La Cimade dans 131 permanences et de nos partenaires associatifs, cette publication a pour objectif de rassembler dans un document unique, une vision transversale des conséquences du durcissement incessant des lois et des pratiques administratives.

Autour de 15 fiches thématiques, nous souhaitons donner à voir de manière exhaustive toutes les étapes de la vie d’une personne étrangère dans son parcours migratoire. De la demande de visa depuis le pays d’origine, en passant par les conditions désastreuses de l’accueil en préfecture, la procédure de demande d’asile, la crise de l’hébergement, les possibilités réduites de régularisation et jusqu’à l’expulsion, ce document pointe également les difficultés rencontrées par les personnes étrangères pour accéder à la justice et les particularités de leur enfermement en prison. Il s’attarde sur le droit dérogatoire appliqué en Outre-mer, mais aussi sur la situation des étrangers malades, des femmes migrantes, des populations désignées comme Roms et sur la précarité des mineurs isolés étrangers. La politique de fermeture de l’Europe et ses conséquences à l’international, notamment dans les pays de transit, est abordée.

La période couverte par ce travail est marquée par l’arrivée au pouvoir d’un nouveau gouvernement en mai 2012. Un changement était attendu, mais les lois, les pratiques et les politiques mises en œuvre n’ont évolué que de façon très marginale, sans amélioration majeure pour les personnes concernées. Une autre politique est plus que jamais nécessaire pour changer le regard sur les migrations et remettre l’humain au coeur de nos sociétés. Outil pédagogique et synthétique pour améliorer la compréhension des enjeux des politiques migratoires, nous espérons que cet État des lieux 2014 pourra contribuer à affirmer l’urgence de réinventer l’hospitalité.

 

 

164 pages
ISBN : 978-2-900595-26-8
mai 2014
8 euros (bientôt sur la boutique en ligne de La Cimade)

 

—> Télécharger la synthèse de Migrations. État des lieux 2014 :
soit la version à lire sur écran
soit la version livret A5 à imprimer en A4 recto-verso plié en 2

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PUBLICATION

 

 

ATLAS DES MIGRANTS EN EUROPE

GÉOGRAPHIE CRITIQUE DES POLITIQUES MIGRATOIRES

Cette seconde édition de l’Atlas consacrée aux politiques d’asile et d’immigration des pays de l’Union européenne ne saurait, en 2012, ignorer les situations dramatiques dont ses frontières communes sont le théâtre permanent.

Chaque année, c’est par centaines qu’on compte les décès, par noyade ou par épuisement, d’exilés pris au piège de la mer à bord d’embarcations surchargées et souvent défaillantes. Cherchant à fuir des pays en crise ou en guerre, ces personnes n’ont pu le faire dans la légalité à cause de la surveillance renforcée des frontières européennes, notamment au sud et à l’est. Le droit international est souvent appliqué de manière restrictive, voire bafoué.

En ce début de 21ème siècle traversé par une crise économique de grande ampleur, la situation ne semble pas près de s’améliorer car la militarisation des frontières et le renforcement des contrôles apparaissent comme les seuls mots d’ordre de responsables politiques en mal de solutions. Les arrestations en masse d’immigrés dans les rues d’Athènes ou de Rabat témoignent de ce climat d’autant plus inquiétant que nombre de dirigeants, en Europe comme dans les pays voisins, affirment que les migrants représentent un « danger ».

—> Lire le communiqué de presse et fiche de présentation de l’Atlas.

—> contact :

Irène Nanni /0033 1 44 39 42 21 – inanni@armand-colin.fr

 Migreurop / 0033 1 53 27 87 81 – contact@migreurop.org 

PUBLICATION


MIGRATIONS ET DÉVELOPPEMENT – GUIDE DES PRATIQUES

 

 

 

Après deux années d’échanges et un travail de capitalisation des expériences de ses membres, Eunomad a publié un ouvrage collectif en novembre 2010 : « Migrations et développement : Guide européen des pratiques ».

Il se base sur un travail d’enquête et d’analyse effectué sur l’ensemble des neuf pays européens dans lesquels Eunomad est actif. Il reflète ainsi le processus actuel de constitution d’un réseau jeune composé d’organisations européennes spécialistes de la relation migrations-développement.

Le guide européen des pratiques sur les migrations et le développement répond à une nécessité de connaître et diffuser ce qui existe – et fonctionne – dans le domaine du co-développement entre l’Europe et les pays extra-communautaires (hors Union européenne) d’origine des migrants.

Il s’adresse aux praticiens du co-développement (associations de migrants, ONG, collectivités locales, centres de recherche, réseaux, syndicats) autant qu’aux décideurs nationaux et européens afin d’alimenter les politiques publiques par les réalités vécues sur le terrain.

 

 

—> Télécharger le guide.

 


—> Ci-dessous pour en savoir plus sur Eunomad :

 

Onze ONG de 9 pays européens ont pris l’initiative de se concerter sur la relation migration-développement. Elles s’accordent sur le manque de lisibilité et de reconnaissance des actions de co-développement, tant au Nord dans les pays d’accueil européens, qu’au Sud dans les pays d’origine.

Afin d’améliorer les pratiques de co-développement et de valoriser leurs impacts, la création et l’animation d’un réseau européen sont apparues nécessaires. Ce réseau rassemble les acteurs européens (ONG, associations de migrant-es, collectivités locales, laboratoires de recherche…) intervenant sur l’articulation entre migrations et développement.

EUNOMAD milite en faveur d’une société juste et humaine dans laquelle le rôle positif des migrant-es pour le développement social, économique et culturel des pays d’origine et des pays d’accueil puisse être reconnu, valorisé et facilité.

 

Les membres du réseau sont :

Allemagne :

Belgique:

Espagne :

France :

Italie :

Pologne :

Portugal :

République Tchèque :

Royaume uni :

 

ÉVÉNEMENT

LE DÉVELOPPEMENT EST-IL UNE RÉPONSE AUX MIGRATIONS INTERNATIONALES ?

Mercredi 23 septembre 2009

10h00 – 18h00

Le Toit Citoyen – Grande Arche de la Défense (92)

SSAE

L’objectif de ce colloque est d’affiner l’analyse et d’apporter des éléments à un débat, celui des relations entre migration et développement, qui est actuellement l’objet d’importantes controverses, sur le plan scientifique et politique.
Le colloque est organisé par le comité scientifique du SSAÉ

10h | Ouverture et introduction

10h15 | Table ronde | La migration, facteur de développement
Migrations et diasporas, l’exemple des Philippines / Les transferts de fonds / Les associations de développement des migrants dans leurs pays d’origine / La migration comme vecteur d’information.

12h | Débat général | Migrations et Développements : quels enjeux ?

13h | pause déjeuner

14h30 | Table ronde | Le développement facteur de migration :
Les nouvelles mobilités, l’exemple des rives méditerranéennes / Les déplacés environnementaux / Les diasporas de la connaissance / Lutte contre l’immigration clandestine et développement.

16 h | Table ronde | Dynamiques de mobilités
Rôle des migrants dans les actions de coopérations décentralisées, dans le sud Sahel / Les réseaux marocains de développement / Les migrations en Cassamance / état des lieux de la diaspora Indienne

17h45 | Conclusion

Liste des intervenants (sous réserve de mofidications) :

Abdoul Ba, Université d’Évry Val d’Essonne • Guy Burgel, professeur de géographie et d’urbanisme, fondateur de la collection « Villes en parallèle » Paris X Nanterre • David Camroux, professeur à Sciences-Po, chercheur au Centre d’études et des relations internationales (Céri) • Guillaume Cruse, conseiller en charge des migrations à l’Agence française de développement • Emmanuel Decaux, président du Secrétariat international permanent Droits de l’Homme et gouvernements locaux, professeur à Paris II • Jean-Christophe Dumont, expert à l’OCDE des migrations internationales • François Gemenne, Institut de développement durable et des relations internationales • Patrick Gonin, géographe, membre de Migrinter, Université de Poitiers • Charles Josselin, président de Cités Unies, vice-président du Conseil général des Côtes-d’Armor chargé des affaires européennes • Yves Lacoste, géographe, géopoliticien, fondateur de la revue Hérodote • Thomas Lacroix, géographe, International migration institute, Université d’Oxford • Jean Baptiste Meyer, Institut de recherche pour le développement, Montpellier • Anaïk Pian, Unité de recherches Migrations et société, Paris VII • Isabelle Rigoni, chef d’équipe de Minoritymedia, membre de Migrinter • Nelly Robin, géographe, chargé de recherche à l’Institut de recheche pour le dévelopment, membre de Migrinter, Poitiers • Frédéric Tiberghien, président du SSAÉ, conseiller d’État • Vuddamalay Vasoodeven Université d’Évry Val de d’Essonne • Catherine Wihtol de Wenden, présidente du Comité scientifique du SSAÉ, directrice de recherches au Céri-Sciences-Po.

La journée est animée par Laetitia Van Eeckout, journaliste au Monde.

—> vous pouvez vous inscrire en ligne ou télécharger l’invitation.

RAPPORT

SYNTHÈSE DU RAPPORT 2009 D’AMNESTY INTERNATIONAL SUR LES MIGRANTS EN SITUATION IRRÉGULIÈRE ET DEMANDEURS D’ASILE :

DES SOLUTIONS POUR ÉVITER LA DÉTENTION

amnesty internaitonal

SYNTHÈSE :

Toute restriction, à des fins de contrôle de l’immigration, du droit à la liberté et du droit de circuler librement, par la détention ou par des mesures de substitution non privatives de liberté, ne doit intervenir qu’en cas de nécessité et être adaptée à l’objectif visé, qui peut être d’empêcher qu’une personne ne prenne la fuite, de vérifier son identité ou de veiller à l’application d’une mesure d’éloignement. La loi doit établir le principe général de la non-détention. Des mesures de substitution non privatives de liberté doivent être privilégiées et doivent toujours être envisagées avant de placer une personne en détention. Les réfugiés reconnus et les migrants en situation régulière ne doivent jamais voir leur droit à la liberté ou leur droit de circuler librement limité à des fins de contrôle de l’immigration.

OBLIGATION DE PRÉVOIR DES SOLUTIONS DE SUBSTITUTION

Les États doivent faire en sorte que des solutions de substitution à la détention existent et soient accessibles aux migrants en situation irrégulière et aux demandeurs d’asile, dans les textes comme dans la pratique, et sans discrimination.

Dans chaque cas individuel, l’État doit envisager et mettre en œuvre des mesures de substitution à la détention, moins coercitives, et ne recourir à la détention que lorsqu’il est établi qu’aucune autre mesure ne permettrait d’atteindre l’objectif légitime poursuivi.

Lorsqu’il examine les solutions de substitution à la détention possibles, l’État doit prendre pleinement en compte la situation individuelle de chaque personne, ainsi que la vulnérabilité particulière de certaines personnes (enfants, femmes enceintes, victimes de la traite, personnes âgées, personnes malades ou présentant des troubles psychologiques, notamment).

Lorsqu’il examine les solutions de substitution, l’État doit toujours avoir présent à l’esprit qu’un enfant non accompagné ou une victime de la traite ne doit jamais être placé en détention.

APPLICATION DES MESURES DE SUBSTITUTION

Les mesures de substitution à la détention doivent, dans la manière dont elles sont appliquées, respecter la dignité des personnes. Elles doivent être conformes aux principes de la légalité, de la stricte nécessité, de la proportionnalité et de la non-discrimination. Ces mesures de substitution doivent en outre être appliquées sous le contrôle du juge.

Elles doivent être prévues par la loi, qui doit définir chacune d’entre elles, préciser les critères régissant leur application et désigner les autorités responsables de leur mise en œuvre.

Dans tous les cas, la mesure de substitution à appliquer doit être celle qui limite le moins possible les droits fondamentaux de la personne concernée, aucune autre mesure moins contraignante ou moins restrictive ne permettant d’atteindre le même objectif.

L’État doit prendre en considération la situation spécifique des migrants et des demandeurs d’asile, ainsi que la vulnérabilité propre à certains groupes, afin que l’application de mesures de substitution ne se traduise pas par une discrimination à l’encontre de groupes particuliers d’étrangers, que ce soit en fonction de leur nationalité, de leur religion, de leur situation économique, de leur situation en matière de séjour ou de toute autre situation.

Pour éviter que de telles mesures soient appliquées de façon arbitraire, les personnes concernées doivent bénéficier dans la pratique du droit de faire examiner par une autorité compétente indépendante, judiciaire ou autre, la légalité, la nécessité et l’opportunité de la décision prise à leur égard.

CONDITIONS D’ENREGISTREMENT ET DE DÉLIVRANCE DES DOCUMENTS OFFICIELS

L’enregistrement des migrants et des demandeurs d’asile, ainsi que la délivrance de documents officiels attestant ledit enregistrement, peuvent constituer des moyens efficaces d’éviter que les gens disparaissent dans la clandestinité ou se retrouvent en détention arbitraire dans des pays d’accueil ou de transit.

L’État doit faire en sorte que certaines mesures, comme l’exigence de documents attestant de l’identité des personnes, dans le cadre d’une procédure ordinaire de demande d’asile, ne constituent pas des obstacles empêchant ces personnes de jouir de leurs droits en matière d’accès à un logement décent, aux services de santé ou à l’enseignement, ni ne les placent d’une quelconque autre manière dans une position vulnérable.

OBLIGATION DE SE PRÉSENTER RÉGULIÈREMENT AUX AUTORITÉS

L’État doit veiller à ce que les mesures de suivi ou d’obligation de se présenter régulièrement aux autorités ne soient pas indûment compliquées à respecter ou attentatoires à la liberté ou à la vie privée, et à ce qu’elles tiennent compte de la situation particulière de chaque personne (situation familiale, lieu et conditions de résidence, moyens financiers, etc.).

L’État doit mettre en place des modalités de contrôle adaptées à la situation particulière des migrants et des demandeurs d’asile, en profitant, le cas échéant, des possibilités existantes en matière de contrôle et d’assistance au sein de la collectivité.

LIBERTÉ SOUS CAUTION

L’État doit veiller à ce que chacun puisse bénéficier de la liberté sous caution, sans discrimination aucune contre tel ou tel groupe d’étrangers, que ce soit en fonction de leur nationalité, de leur religion, de leur situation économique, de leur statut en matière de séjour ou de toute autre situation. Il ne doit pas, en particulier, refuser la mise en liberté sous caution d’une personne au motif que celle-ci est entrée ou séjourne sur le territoire national de façon irrégulière.

Les conditions mises à la liberté sous caution doivent être raisonnables et ne doivent pas constituer une charge excessive ou irréaliste pour la personne concernée.

La liberté sous caution doit être accessible dans la pratique aux migrants et aux demandeurs d’asile, qui ne doivent pas se trouver désavantagés sous prétexte qu’ils n’ont pas de relations familiales ou de moyens financiers suffisants. À cette fin, l’État doit mettre en place des modalités souples de suivi et de surveillance, en concertation avec les organisations de la société civile et les structures d’accueil, ou d’autres modalités originales, prenant en compte la situation particulière des migrants et des demandeurs d’asile.

LES CENTRES OUVERTS ET SEMI-OUVERTS, L’ASSIGNATION À RÉSIDENCE

Lorsque l’État, plutôt que de placer les personnes en détention, a recours à des mesures du type centre ouvert, centre semi-ouvert ou assignation à résidence, il doit veiller à ce que la restriction apportée au droit des personnes à la liberté et à leur droit de circuler librement ne porte pas atteinte aux principes du droit international, et notamment aux principes de nécessité et de proportionnalité.

L’État doit faire en sorte que le recours à de telles mesures, qu’elles soient ou non assorties de l’obligation de se présenter régulièrement aux autorités, n’empêche pas les personnes de jouir de leurs autres droits fondamentaux, notamment en matière de santé et d’enseignement.

LA SURVEILLANCE ÉLECTRONIQUE

En tant que mesure de substitution à la détention, la surveillance électronique ne doit pas être utilisée comme un procédé par défaut, appliqué à des migrants en situation irrégulière qui n’auraient pas, sinon, été placés en détention. Une telle mesure ne doit être appliquée que pour atteindre un objectif légitime, et en conformité avec les principes du droit international.

La surveillance électronique ne doit être pratiquée qu’après examen minutieux de la sévérité des restrictions qu’elle impliquera pour les droits fondamentaux de la personne concernée, ainsi que de la proportionnalité et de la nécessité d’une telle mesure pour atteindre l’objectif légitime recherché. En tout état de cause, elle ne sera utilisée que s’il n’existe aucune mesure moins restrictive susceptible de permettre d’atteindre le même objectif, et sera abandonnée dès qu’une telle mesure deviendra possible.

La surveillance électronique doit faire l’objet d’un contrôle de la part d’une autorité compétente et indépendante, judiciaire ou autre, afin qu’elle ne soit appliquée qu’en cas de stricte nécessité et de manière proportionnée à l’objectif légitime déclaré, au moment considéré, et que son usage ne soit ni discriminatoire, ni arbitraire ni indûment prolongé.

—> Télécharger l’intégralité du rapport.

ÉVÉNEMENT

festival itinERRANCE

FESTIVAL ItinERRANCE

du 05 au 07 juin 2009

aux Voûtes  , 19 rue des frigos, Paris 13ème

M° Bibliothèque F. Mitterrand (ligne 14)

Pour cette quatrième édition, nous avons choisi de ne plus définir le festival par une mention thématique. Non parce que s’épuiseraient les questions et les oeuvres travaillant les thèmes «exils et migrations» — ce dont pourra témoigner la journée du samedi — mais parce que nous souhaitions cette année insister sur l’idée suivante : un festival trouve avant tout sa forme dans le choix d’oeuvres singulières et dans les modalités (lieu, moment) de leur diffusion. Ainsi, nous avons construit cette édition en plusieurs «espaces-temps» favorisant, nous l’espérons, rencontres et questions. À chacune et chacun de définir son parcours à partir des propositions élaborées.

C’est la place que nous interrogeons encore et toujours.

Ou plutôt les possibilités de passage et de conjonction entre le siège occupé le temps d’une séance et l’espace public et politique (au coeur de la cité) dont de nouvelles formes surgissent à chaque aujourd’hui.

Place aux auteurs en mouvement, dont les oeuvres sont en train ; place à chacune et à chacun voulant partager des films tournés sur la route, un camion immobile au contenu mouvant, un atelier d’explorations.

ItinErrance essaiera cette année encore d’aménager aux Voûtes une aire dynamique de passage et de conjonction.

Une aire à investir.

PROGRAMME

Vendredi 5 juin

Soirée d’ouverture / vernissage des expositions

18h00 Projections spéciales Serguei Dvortsevoy (Parrain du festival) : Chastie, Le Jour du pain et Highway

21h00 Ciné-Concert – Balbazar : N.P.77, de Nesa Paripovic, film inédit

21h30 Concert de Balbazar, fanfare explosive au répertoire éclectique / soirée festive


Samedi 6 juin « Exils »

14h00 Get on Dakar – Sophie Perrin

15h30 Les Sénégalaises et  la Sénégauloise – Alice Diop

17H00 Mirages – Olivier Dury

18h30 No border et L’impossible – Pages arrachées (films inédits) – Sylvain George

20h00 Border – Laura Waddington

20h30 Le chant des oiseaux – Albert Serra

22h00 Concert de circonstance


Dimanche 07 juin  « Sur la route… »

14h00 Pictures from Life’s other Side – Jim McBride

15h00 On Hitler’s highway – Lech Kowalski

16h30 California Company Town – Lee Anne Chmitt

18h30 The Passenger – Aurélien Vernhes-Lermusiaux

19h30 A casa engraçada – Pascale Hannoyer

21h00 Inland – Tariq Teguia

EXPOSITIONS présentées du 5 au 7 juin

L’atelier des Yeux
Installation multimédia sur la réception de l’image documentaire (Voûte 1)
Des ailleurs
Quatre jeunes photographes questionnent la frontière entre écriture documentaire et plasticienne (Voûte 3)
Discours de chiotte (pour synthèse vocale)
Création poétique de David Christoffel. (Devinez où)
En camion…
Installation et diffusion de documentaires sonores, illustrés de photos. Partenariat avec Arte radio. (Jardin)
Paroles sans papiers
Exposition de B.D. Neuf auteurs, neuf témoignages, pour un panorama des situations d’exil et d’errance (Voûte 1)

—> Télécharger Le programme d’itinErrance 2009

ÉVÉNEMENT

JOURNÉES D’ÉTUDE – MIGRINTER

LE VISIBLE ET L’INVISIBLE DANS LE CHAMP DES ÉTUDES SUR LES MIGRATIONS

programme-poitiers

MSHS Poitiers, 14, 15 et 16 avril 2009
Salle des Conférences
99, avenue du Recteur Pineau, 86000 Poitiers

MARDI 14 AVRIL

Axe A : Visibilité et invisibilité : Champs, réseaux et politiques migratoires

Discutants : Patrick Gonin (MIGRINTER, CNRS, Univ. Poitiers), Leyla Sall (MIGRINTER, CNRS, Univ. Poitiers), Catherine Withol de Wenden (CERI, Sciences Po) et Luc Legoux (Univ. Paris I Sorbonne, MIGRINTER).

Atelier 1 : « Des pratiques aux représentations ».
Atelier 2 : « Sans papiers, réfugiés, exilés ».

MERCREDI 15 AVRIL

Axe B : Migrations et dynamiques urbaines : entre visibilité et Invisibilité

Discutants : Julie Garnier (MIGRINTER, CNRS, Univ. Poitiers), Lucine Endelstein (Univ. Grenoble, MIGRINTER), Emmanuel Ma Mung (MIGRINTER, CNRS, Univ. Poitiers) et Marie-Antoinette Hily (MIGRINTER, CNRS, Univ. Poitiers).

Atelier 3 : « Réseaux et ancrages urbains ».
Atelier 4 : « Altérité et mises en scène en ville ».


JEUDI 16 AVRIL

Axe C : Approches et méthodes

Discutant : André-Frédéric Hoyaux (ADES, CNRS, Univ. de Bordeaux 3).

Atelier 5 : « Restituer le visible et l’invisible : perspectives méthodologiques ».

Conclusion par William Berthomière (MIGRINTER)

—> Pour consulter l’intégralité du programme.